Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU 020
M. JEAN-CHARLES TASTAVY

Numéro de dépôt :
4080293
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2024
EAU 020 de JEAN-CHARLES TASTAVY

Présentation de la marque EAU 020

Déposée par voie électronique le 31 mars 2014 par monsieur JEAN-CHARLES TASTAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EAU 020 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est monsieur JEAN-CHARLES TASTAVY domicilié(e) DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-CHARLES TASTAVY domicilié(e) DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France.

La marque EAU 020 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU 020 est expirée depuis le 31 mars 2024.

JEAN-CHARLES TASTAVY a également déposé les autres marques suivantes : le vin c'est l'âme française , Le chant des vignes , VINTADE , T.A.N


M. JEAN-CHARLES TASTAVY - DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France


M. JEAN-CHARLES TASTAVY - DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits.